Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DECORS DE PROVENCE
FABRE Thierry

Numéro de dépôt :
99791622
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2019

Présentation de la marque LES DECORS DE PROVENCE

Déposée le 5 mai 1999 par FABRE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DECORS DE PROVENCE »

Le déposant est FABRE Thierry domicilié(e) 14, rue des Tourterelles - 13820 - ENSUES LA REDONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DECORS DE PROVENCE est expirée depuis le 5 mai 2019.

FABRE Thierry a également déposé les autres marques suivantes : SAKADEKO , COQUILLANE , SENI-DECO , AMBIANCES PROVENCALES , FILOAS , REFLETS , JET-SET , ARCHETTO , DECO & CO , LES TERRES ANDALOUSES


FABRE Thierry - 14, rue des Tourterelles - 13820 - ENSUES LA REDONNE - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407612 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

Peintures à l'exception des peintures isolantes, enduits (peintures) muraux.